Le Conseil Scientifique


conseil scientifique siégeant en formation plénière statue sur les orientations des politiques de formation et de recherche ainsi que sur la documentation scientifique et technique, et notamment sur :

- les programmes de formation initiale et continue ;

- les demandes d’habilitation à délivrer les diplômes nationaux ;

- les projets de création ou de modification des diplômes d’établissement ;

- le contrat d’établissement.

- l’examen et la sélection des dossiers de candidatures à l’inscription à l’EDR.

Il assure le lien entre l’enseignement et la recherche.

En cas d’avis défavorable du conseil scientifique, le directeur général de l’EDR peut demander une nouvelle délibération dudit conseil avant de saisir le conseil de gestion.

Le conseil scientifique peut émettre des vœux.

Le conseil scientifique en formation restreinte aux enseignants – chercheurs donne un avis sur les affectations des enseignements aux enseignants.

Il est appelé à exprimer son avis sur la proposition de nomination du  directeur des études.